Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 30 | pouvoir exécutif ne peut porter le décret général dont il
2 1, 0, 31 | limites de leur compétence, porter des décrets généraux exécutoires
3 1, 0, 50 | Can. 50 - Avant de porter un décret particulier, l'
4 1, 0, 175 | compromis cesse et le droit de porter un suffrage retourne aux
5 2, 1, 220 | est permis à personne de porter atteinte d'une manière illégitime
6 2, 1, 277 | des cas particuliers, de porter un jugement sur l'observation
7 2, 1, 285 | il leur est défendu de se porter garant, même sur leurs biens
8 2, 2, 343 | trancher ces questions ni de porter des décrets, à moins que,
9 2, 2, 437 | 2. Le Métropolitain peut porter le pallium selon les lois
10 2, 2, 455 | conférence des Évêques ne peut porter de décrets généraux que
11 2, 2, 456 | Siège Apostolique tant pour porter les actes à sa connaissance
12 2, 2, 540 | peut rien faire qui puisse porter préjudice aux droits du
13 2, 3, 640 | locales, s'efforceront de porter un témoignage en quelque
14 2, 3, 687 | agit d'un clerc. Il peut porter l'habit de l'institut, sauf
15 3, 0, 747 | ordre social, ainsi que de porter un jugement sur toute réalité
16 3, 0, 808 | réellement catholique, ne peut porter le titre ou le nom d'université
17 4, 0, 838 | à l'Évêque diocésain de porter, pour l'Église qui lui est
18 4, 1, 911 | Le devoir et le droit de porter la très sainte Eucharistie
19 4, 1, 1003| 3. Tout prêtre peut porter avec lui de l'huile bénite
20 6, 1, 1315| législatif peut également porter des lois pénales; il peut
21 6, 1, 1316| pénales, s'il fallait en porter, soient uniformes dans un
22 6, 1, 1350| Ordinaire doit pourvoir à lui porter secours du mieux possible.~
23 7, 1, 1455| un acte de procédure peut porter préjudice aux parties, les
24 7, 1, 1455| ou des preuves risque de porter atteinte à la réputation
25 7, 2, 1550| 1. Ne seront pas admis à porter témoignage les mineurs de
26 7, 2, 1577| chaque point sur lequel devra porter le travail de l'expert.~§
27 7, 2, 1639| litiscontestation ne peut porter que sur le point de savoir
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