Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 8 | elle-même n'ait expressément fixé un délai plus bref ou plus
2 1, 0, 193 | quelqu'un avant le temps fixé d'un office conféré pour
3 2, 2, 435 | joint au siège épiscopal fixé ou approuvé par le Pontife
4 2, 2, 443 | que de femmes, doit être fixé par la conférence des Évêques
5 2, 2, 443 | dont le nombre doit être fixé comme au n.2, élus par les
6 2, 2, 501 | seront désignés pour un temps fixé par les statuts, de sorte
7 2, 2, 512 | sont désignés selon le mode fixé par l'Évêque diocésain.~§
8 2, 2, 522 | le nommer pour un temps fixé que si cela a été admis
9 2, 2, 554 | pour un temps déterminé fixé par le droit particulier.~§
10 2, 3, 628 | cette charge feront au temps fixé la visite des maisons et
11 4, 1, 891 | conférence des Évêques n'ait fixé un autre âge, ou qu'il n'
12 4, 1, 950 | déterminé selon le taux fixé dans le lieu où le donateur
13 4, 1, 955 | que ce qui dépasse le taux fixé dans le diocèse lui a été
14 4, 1, 996 | oeuvres imposées dans le temps fixé et de la manière prescrite,
15 4, 2, 1194| par l'échéance du délai fixé pour réaliser l'obligation,
16 6, 1, 1336| perpétuité, soit pour un temps fixé d'avance ou un temps indéterminé,
17 6, 1, 1338| relèveraient pas du Supérieur qui a fixé la peine.~§ 2. La privation
18 6, 1, 1351| le droit de celui qui a fixé ou infligé la peine se trouve
19 6, 1, 1362| si la loi particulière a fixé un autre délai de prescription.~§
20 7, 2, 1519| faire dans le bref délai fixé par le juge lui-même.~
21 7, 2, 1552| tribunal.~§ 2. Dans le délai fixé par le juge, seront produits
22 7, 2, 1599| lorsque le délai convenable fixé par le juge pour proposer
23 7, 2, 1603| répondre dans le bref délai fixé par le juge.~§ 2. Ce droit
24 7, 2, 1609| du tribunal.~§ 2. Au jour fixé, chacun des juges apportera
25 7, 2, 1609| établir ce qui devra être fixé dans le dispositif de la
26 7, 2, 1610| majorité des juges n'ait fixé au préalable les motifs
27 7, 5, 1751| à l'expiration du délai fixé.~§ 2. Une fois ce délai
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