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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

élu

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 119 | âgé sera considéré comme élu;~2  pour les autres matières, 2 1, 0, 147 | élection et l'acceptation de l'élu, si l'élection n'a pas besoin 3 1, 0, 171 | que, sans ce suffrage, l'élu n'aurait pas eu le nombre 4 2, 1, 317 | de l'association publique élu par celle-ci, d'instituer 5 2, 2, 332 | épiscopale.  C'est pourquoi, l'élu au pontificat suprême revêtu 6 2, 2, 332 | son acceptation.  Et si l'élu n'a pas le caractère épiscopal, 7 2, 2, 352 | il revient d'approuver l'élu.~ ~§ 3. De la même façon 8 2, 2, 352 | présidence du Doyen lui-même, est élu le Vice-Doyen; il revient 9 2, 2, 355 | Évêque le Pontife Romain élu, si l'élu a besoin d'être 10 2, 2, 355 | Pontife Romain élu, si l'élu a besoin d'être ordonné.  11 2, 2, 355 | nouveau Pontife Suprême élu; de même, c'est lui qui 12 2, 2, 421 | provisoirement le diocèse, doit être élu par le Collège des consulteurs, 13 2, 2, 421 | n'a pas été légitimement élu dans le temps prescrit, 14 2, 2, 422 | de même, celui qui est élu Administrateur diocésain 15 2, 2, 423 | l'économe du diocèse est élu Administrateur, le Conseil 16 2, 2, 424 | Administrateur diocésain sera élu selon les cann. 165-178.~ 17 2, 2, 425 | accomplis, qui n'a pas déjà été élu, nommé ou présenté au même 18 2, 2, 425 | siège vacant.~§ 2. Sera élu comme Administrateur diocésain 19 2, 2, 425 | actes de celui qui a été élu contre les prescriptions 20 2, 2, 430 | autre Administrateur sera élu selon le can. 421.~ ~ ~ ~ 21 2, 2, 442 | empêché, à l'Évêque suffragant élu par les autres Évêques suffragants, 22 2, 2, 463 | empêchement, devra aussi être élu;~9  des Supérieurs des instituts 23 2, 2, 509 | que le chapitre lui-même a élu comme président.~§ 2. L' 24 2, 2, 563 | d'église, même s'il est élu ou présenté par d'autres, 25 2, 2, 565 | présenté ou de confirmer l'élu.~ 26 4, 1, 1014| Évêques présents consacrent l'élu.~ 27 6, 2, 1375| violentent un électeur ou un élu ou quelqu'un qui exerce


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