Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 48 | particulier, est prise une décision ou est pourvu à une situation
2 1, 0, 51 | motifs, s'il s'agit d'une décision.~
3 2, 1, 270 | reçoive, de recourir contre la décision. ~
4 2, 2, 346 | affaires qui demandent une décision rapide, se compose de membres
5 2, 2, 409 | épiscopal, à moins d'autre décision de l'autorité compétente,
6 2, 2, 455 | prescrit, ou lorsqu'une décision particulière du Siège Apostolique
7 2, 2, 455 | le droit universel ni une décision particulière du Siège Apstolique
8 2, 3, 682 | a été confié, sur simple décision, soit de l'autorité qui
9 7, 1, 1434| juge puisse prendre une décision, la demande du promoteur
10 7, 1, 1460| se déclare compétent, sa décision n'est pas susceptible d'
11 7, 2, 1579| donnant les motifs de sa décision, il doit préciser les raisons
12 7, 2, 1582| quelque objet, il prend cette décision par un décret dans lequel
13 7, 2, 1609| peuvent rendre la sentence, la décision pourra être renvoyée à une
14 7, 2, 1610| un mois à compter de la décision, à moins que dans un tribunal
15 7, 2, 1622| motifs ou raisons de la décision; 3 elle n'a pas les signatures
16 7, 2, 1645| nouveaux qui exigent une décision contraire; 3 la sentence
17 7, 2, 1645| sentence est contraire à une décision précédente passée en force
18 7, 2, 1646| tardivement connaissance de la décision précédente, le délai court
19 7, 2, 1649| dommages à réparer.~ ~§ 2. La décision relative aux dépens, honoraires,
20 7, 2, 1668| tribunal peut différer sa décision jusqu'au cinquième jour
21 7, 3, 1682| confirme immédiatement la décision ou qui remet la cause à
22 7, 3, 1692| particuliers.~§ 2. Là où la décision ecclésiastique n'a pas d'
23 7, 4, 1718| devoir prendre une autre décision.~§ 3. Pour prendre les décrets
24 7, 4, 1718| 4. Avant de prendre sa décision selon le § 1, l'Ordinaire
25 7, 4, 1730| Le juge qui a pris cette décision doit, après avoir rendu
26 7, 5, 1734| est décidé, à moins que la décision n'ait été prise par l'Évêque;
27 7, 5, 1750| doit pas revenir sur sa décision, il appréciera avec les
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