Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 16 | termes de la loi en eux-mêmes certains, elle a effet rétroactif;
2 1, 0, 98 | droit canonique ou si, dans certains cas et pour une juste cause,
3 2, 1, 234 | 2. À moins que dans certains cas les circonstances ne
4 2, 2, 353 | ou bien afin d'accomplir certains actes particulièrement solennels.~ ~§
5 2, 2, 402 | diocèse, à moins que, dans certains cas et en raison de circonstances
6 2, 2, 434 | cette assemblée, à moins que certains de ces pouvoirs ne lui aient
7 2, 2, 438 | il en va autrement pour certains d'entre eux en vertu d'un
8 2, 2, 524 | écoutant le cas échéant certains prêtres, ainsi que des laïcs.~
9 2, 2, 560 | et d'ouvrir l'église à certains groupes de fidèles pour
10 2, 3, 574 | promouvoir.~ ~§ 2. À cet état, certains fidèles sont spécialement
11 2, 3, 723 | incorporation perpétuelle pour certains effets juridiques à définir
12 3, 0, 761 | légitime à l'occasion de certains événements, par la presse
13 4, 1, 1008| Ordre, d'institution divine, certains fidèles sont constitués
14 4, 2, 1167| usage, abolir ou changer certains d'entre eux.~ ~§ 2. Dans
15 4, 2, 1168| muni du pouvoir requis; certains sacramentaux, selon les
16 4, 3, 1233| Can. 1233 - Certains privilèges pourront être
17 4, 3, 1244| propres à leur diocèse ou à certains lieux du diocèse.~
18 6, 1, 1318| sauf éventuellement pour certains délits d'une malice exceptionnelle
19 6, 1, 1333| actes du pouvoir d'ordre,~ou certains d'entre eux; 2 ou tous les
20 6, 1, 1333| pouvoir de gouvernement, ou certains d'entre eux; 3 ou l'exercice
21 6, 1, 1333| à un office, ou celui de certains d'entre eux.~§ 2. Dans la
22 6, 1, 1338| pouvoir ou d'en exercer certains actes; de même n'est pas
23 7, 1, 1423| causes ou seulement pour certains genres de causes.~
24 7, 2, 1524| du procès ou seulement à certains d'entre eux.~§ 2. Les tuteurs
25 7, 2, 1586| droit qu'à partir de faits certains et déterminés ayant un rapport
26 7, 3, 1687| de dispense ne sont pas certains, doit faire appel au juge
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