Livre, Partie, Can.
1 2, 3, 696 | causé par le comportement coupable du membre; la défense ou
2 4, 1, 982 | confesseur innocent comme coupable de sollicitation au péché
3 4, 1, 1041| d'une manière grave et coupable, s'est mutilé ou a mutilé
4 6, 1, 1314| qu'elle n'atteint pas le coupable tant qu'elle n'a pas été
5 6, 1, 1324| mental analogue qui serait coupable; 3 par qui a agi sous le
6 6, 1, 1324| par une erreur dont il est coupable, a cru que se présentait
7 6, 1, 1324| dont il s'agit au § 1, le coupable n'est pas frappé par une
8 6, 1, 1326| accomplir un délit;~3 le coupable qui, bien qu'une peine ait
9 6, 1, 1326| d'un délit de négligence coupable, a prévu l'événement et
10 6, 1, 1331| infligée ou déclarée, le coupable:~1 s'il veut agir contre
11 6, 1, 1333| le droit de résider si le coupable est logé en raison de son
12 6, 1, 1341| rétablir la justice, amender le coupable.~
13 6, 1, 1344| punition trop précipitée du coupable; 2 s'abstenir d'infliger
14 6, 1, 1344| appliquer une pénitence, si le coupable s'est corrigé et a réparé
15 6, 1, 1344| la peine expiatoire si le coupable a commis un premier délit
16 6, 1, 1344| scandale; toutefois, si le coupable commet un nouveau délit
17 6, 1, 1345| pourvoir à l'amendement du coupable.~
18 6, 1, 1346| 1346 - Chaque fois que le coupable aura commis plusieurs délits,
19 6, 1, 1347| à moins qu'auparavant le coupable n'ait été averti au moins
20 6, 1, 1347| avoir purgé sa contumace le coupable qui se serait vraiment repenti
21 6, 1, 1348| pourvoir à l'intérêt du coupable et au bien public par des
22 6, 1, 1352| partie, pour autant que le coupable ne puisse s'y soumettre
23 6, 1, 1361| protéger la répuatation du coupable ou nécessaire pour réparer
24 6, 2, 1365| Can. 1365 - La personne coupable de participation interdite
25 6, 2, 1389| qui par une négligence coupable pose ou omet illégitimement
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