Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 18 | peine ou qui restreignent le libre exercice des droits ou qui
2 1, 0, 95 | dans celles réunies à la libre initiative des fidèles,
3 1, 0, 147 | ecclésiastique se fait par la libre collation de la part de
4 1, 0 | Art. 1~LA LIBRE COLLATION~ ~
5 1, 0, 157 | diocésain de pourvoir par libre collation aux offices ecclésiastiques
6 1, 0, 172 | valide, il doit être:~1 libre; est donc invalide le suffrage
7 2, 1, 227 | présenter dans des questions de libre opinion leur propre point
8 2, 2, 465 | proposées seront soumises à la libre discussion des membres dans
9 2, 2, 523 | Évêque diocésain et cela par libre collation, à moins que quelqu'
10 2, 3, 645 | de confirmation et d'état libre.~§ 2. S'il s'agit d'admettre
11 4, 1, 1042| comptes, il soit devenu libre;~3 le néophyte, à moins
12 4, 1, 1089| et placée en lieu sûr et libre, ne choisisse spontanément
13 4, 1, 1113| droit pour prouver l'état libre des parties seront prises. ~
14 4, 1, 1114| pas la certitude de l'état libre des contractants selon le
15 4, 1, 1121| mené l'enquête sur l'état libre; le conjoint catholique
16 4, 2, 1191| la promesse délibérée et libre faite à Dieu d'un bien possible
17 4, 3, 1221| entrée dans l'église sera libre et gratuite.~
18 6, 2, 1375| Ceux qui empêchent le libre exercice d'un ministère,
19 6, 2, 1375| un ministère, ou la tenue libre d'une élection, ou la liberté
20 7, 2, 1508| quelqu'un qui n'a pas le libre exercice de ses droits ou
21 7, 2, 1508| exercice de ses droits ou la libre administration des biens
22 7, 2, 1654| chose n'ait été laissée à sa libre appréciation, l'exécuteur
23 7, 2, 1655| ou l'exécuteur selon sa libre appréciation et sa prudence,
24 7, 5, 1747| ministère de curé, laisser libre le plus rapidement possible
|