Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 43 | que le suppléant n'ait été désigné à l'avance; cependant, dans
2 1, 0, 62 | lequel aucun exécutant n'est désigné produit effet au moment
3 1, 0, 158 | personnes, le candidat doit être désigné selon les dispositions des
4 2, 2, 409 | siège; et s'il n'est pas désigné à la charge d'Administrateur
5 2, 2, 423 | seul Administrateur sera désigné, toute coutume contraire
6 2, 2, 425 | Seul peut être validement désigné pour la charge d'Administrateur
7 2, 2, 510 | capitulaire, le curé sera désigné parmi les membres du chapitre
8 2, 2, 521 | Pour que quelqu'un soit désigné validement comme curé, il
9 2, 2, 541 | en a pas, ce sera le curé désigné par le droit particulier.§
10 2, 3, 608 | l'autorité du Supérieur désigné selon le droit; chaque maison
11 2, 3, 625 | suprême d'un institut sera désigné par une élection canonique
12 2, 3, 651 | perpétuels et légitimement désigné. ~§ 2. Si nécessaire,
13 2, 3, 717 | 2. Personne ne peut être désigné comme Modérateur suprême
14 4, 1, 1105| 2 que le procureur soit désigné par le mandant lui-même,
15 7, 1, 1423| mêmes Évêques ou à l'Évêque désigné par eux.~§ 2. Les tribunaux
16 7, 1, 1438| tribunal que lui-même aura désigné de manière stable, avec
17 7, 1, 1439| des Évêques, ou l'Évêque désigné par elle, a tous les pouvoirs
18 7, 1, 1469| de l'endroit et au lieu désigné par lui. ~ ~ ~
19 7, 1, 1471| un interprète assermenté désigné par le juge. Les déclarations
20 7, 1, 1481| avocat choisi par lui ou désigné par le juge.~§ 3. Dans un
21 7, 2, 1528| entendre même par un laïc désigné par le juge ou de demander
22 7, 3, 1686| Vicaire judiciaire ou le juge désigné par lui peut, passant outre
23 7, 3, 1709| romaine ou par un tribunal désigné par elle.~ ~§ 2. Après l'
24 7, 5, 1738| plus, un défenseur sera désigné d'office si la personne
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