Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 167| faite, le droit d'émettre un suffrage appartient aux personnes
2 1, 0, 167| scrutateurs recueilleront son suffrage écrit.~
3 1, 0, 168| plusieurs titres d'émettre un suffrage en son nom propre, elle
4 1, 0, 168| peut émettre qu'un seul suffrage.~
5 1, 0, 169| être admise à donner son suffrage. ~
6 1, 0, 171| Est inhabile à émettre un suffrage la personne:~1 qui est
7 1, 0, 171| prend part au vote, son suffrage est nul; cependant, l'élection
8 1, 0, 171| soit avéré que, sans ce suffrage, l'élu n'aurait pas eu le
9 1, 0, 172| Can. 172 - § 1. Pour qu'un suffrage soit valide, il doit être:~
10 1, 0, 172| libre; est donc invalide le suffrage de celui qui a été amené
11 1, 0, 172| Toute condition mise au suffrage avant l'élection doit être
12 1, 0, 175| et le droit de porter un suffrage retourne aux commettants:~
13 1, 0, 180| peuvent la postuler par leur suffrage auprès de l'autorité compétente,
14 1, 0, 181| suffrages sont requis.~ ~§ 2. Le suffrage pour la postulation doit
15 2, 2, 443| particuliers et y ont droit de suffrage délibératif:~1 les Évêques
16 2, 2, 443| ont eux aussi le droit de suffrage délibératif.~§ 3. Aux conciles
17 2, 2, 443| doivent être appelés avec le suffrage seulement consultatif:~1
18 2, 2, 443| aussi être appelés, avec suffrage seulement consultatif, des
19 2, 2, 444| particuliers et qui y ont un suffrage délibératif peuvent y envoyer
20 2, 2, 454| Can. 454 - § 1. Le suffrage délibératif dans les assemblées
21 2, 2, 454| des Évêques appartient le suffrage délibératif ou consultatif
22 2, 2, 454| dont il s'agit au § 1 ont suffrage délibératif.~
23 4, 1, 994| aux défunts par mode de suffrage des indulgences partielles
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