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révocation 26
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révoqué 23
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révoquées 2
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23 indult
23 litige
23 paroissial
23 révoqué
23 seigneur
23 spécial
23 suffrage

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

révoqué

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 58 | perd sa valeur quand il est révoqué légitimement par l'autorité 2 1, 0, 73 | 73 - Aucun rescrit n'est révoqué par une loi qui lui est 3 1, 0, 141 | ancien et n'a pas été ensuite révoqué réglera l'affaire.~ 4 1, 0, 192 | Can. 192 - On est révoqué d'un office par décret légitimement 5 1, 0, 193 | 193 - § 1. On ne peut être révoqué d'un office conféré pour 6 1, 0, 193 | compétente, on peut être révoqué pour une juste cause, au 7 1, 0, 194 | Can. 194 - § 1. Est révoqué de plein droit de tout office 8 1, 0, 195 | Can. 195 - Si on est révoqué de l'office qui assure la 9 2, 1, 253 | gravement à sa fonction sera révoqué par l'autorité dont il est 10 2, 2, 494 | sa charge, il ne sera pas révoqué sauf pour une cause grave 11 2, 2, 509 | privilège contraire étant révoqué; c'est au même Évêque qu' 12 2, 2, 526 | tout privilège contraire révoqué.~ 13 2, 2, 538 | de vie apostolique, est révoqué selon le can. 682, § 2.~ ~§ 14 2, 2, 552 | vicaire paroissial peut être révoqué, pour une juste cause, par 15 2, 3, 682 | Le religieux peut être révoqué de l'office qui lui a été 16 4, 1, 1019| concédé aux Supérieurs étant révoqué.~ 17 4, 1, 1105| nul.~§ 4. Si le mandant a révoqué le mandat ou est tombé en 18 4, 1, 1162| donné au début, il ait été révoqué par la suite.~§ 2. Cependant, 19 7, 5, 1740| inefficace, ce curé peut être révoqué de sa paroisse par l'Évêque 20 7, 5, 1741| lesquels un curé peut être révoqué légitimement de sa paroisse 21 7, 5, 1745| enfin si le curé doit être révoqué ou non, et portera sans 22 7, 5, 1746| 1746 - Une fois le curé révoqué, l'Évêque s'occupera de 23 7, 5, 1747| Can. 1747 - § 1. Le curé révoqué doit s'abstenir d'exercer


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