Livre, Partie, Can.
1 2, 1, 320 | été érigées en vertu d'un indult apostolique par des membres
2 2, 3, 684 | moins d'avoir obtenu un indult de sécularisation.~§ 3.
3 2, 3, 686 | pour une raison grave, un indult d'exclaustration, mais pas
4 2, 3, 686 | demeurer. La prorogation de l'indult ou la concession d'un indult
5 2, 3, 686 | indult ou la concession d'un indult de plus de trois ans est
6 2, 3, 686 | Apostolique de concéder l'indult d'exclaustration.§ 3. À
7 2, 3, 687 | sauf autre disposition de l'indult. Il est cependant privé
8 2, 3, 688 | droit pontifical, obtenir un indult de sortie du Modérateur
9 2, 3, 688 | il s'agit au can. 615, l'indult de sortie, pour être valable,
10 2, 3, 691 | perpétuels ne demandera un indult de sortie que pour de très
11 2, 3, 691 | autorité compétente.~§ 2. Cet indult, dans les instituts de droit
12 2, 3, 691 | peut aussi concéder cet indult.~
13 2, 3, 692 | Can. 692 - L'indult de sortie, légitimement
14 2, 3, 692 | moment de la notification, l'indult n'ait été refusé par le
15 2, 3, 693 | le membre est un clerc, l'indult n'est accordé qu'après que
16 2, 3, 726 | consentement de son conseil, l'indult de sortie pour une cause
17 2, 3, 727 | chose devant le Seigneur, un indult de sortie au Siège Apostolique
18 2, 3, 728 | concession légitime d'un indult de sortie, tous les engagements
19 2, 3, 743 | consentement de son conseil, l'indult de quitter la société comportant
20 2, 3, 745 | définitivement incorporé l'indult de vivre hors de la société,
21 4, 1, 1015| de rite oriental sans un indult apostolique.~§ 3. Celui
22 4, 1, 1019| des clercs séculiers, tout indult concédé aux Supérieurs étant
23 4, 1, 1021| du candidat, à moins d'un indult apostolique.~
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