Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 87 | serait cause d'un grave dommage, tout Ordinaire a le pouvoir
2 1, 0, 128 | cause illégitimement un dommage à autrui par un acte juridique
3 1, 0, 128 | obligation de réparer le dommage causé.~ ~ ~
4 2, 1, 326 | activité cause un grave dommage à la doctrine ou à la discipline
5 2, 2, 550 | pastorales n'en subisse aucun dommage.~§ 2. L'Ordinaire du lieu
6 2, 3, 703 | extérieur ou d'un grave dommage imminent pour l'institut,
7 3, 0, 823 | il ne soit pas porté de dommage à la foi ou aux moeurs des
8 4, 1, 1048| péril imminent de graves dommage ou d'infamie, celui qui
9 4, 1, 1080| risque probable de grave dommage, être différé jusqu'à ce
10 4, 3, 1222| âmes n'en subisse aucune dommage, peut la réduire à un usage
11 5, 0, 1284| pas et ne subissent aucun dommage, de quelque maniere que
12 5, 0, 1284| que l'Eglise ne subisse un dommage a cause de l'inobservation
13 5, 0, 1289| eux; si l'Eglise subit un dommage du fait de cette demission
14 5, 0, 1293| observees pour eviter tout dommage a l'Eglise.~
15 6, 1, 1328| scandale ou un autre grave dommage ou un danger survenait,
16 6, 1, 1357| réparation du scandale et du dommage; le recours peut être aussi
17 7, 1, 1448| profit à réaliser ou d'un dommage à éviter.~§ 2. Dans les
18 7, 1, 1457| négligence, causeraient un autre dommage aux plaideurs, peuvent être
19 7, 1, 1498| jamais être prononcées si le dommage redouté peut être réparé
20 7, 2, 1546| communiqués sans risque de dommage selon les dispositions du
21 7, 2, 1650| exécution risque de provoquer un dommage irréparable, il peut surseoir
22 7, 4, 1730| pénal, traiter l'action en dommage, même si le procès pénal
23 7, 5, 1741| temporels entraînant un grave dommage pour l'Église, chaque fois
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