Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 33 | directoires ou dans tout autre document, ne dérogent pas aux lois,
2 1, 0, 54 | signifié selon le droit par un document légitime.~
3 1, 0, 58 | a pas été imposé par un document légitimement porté disparaît
4 1, 0, 62 | produit effet au moment où le document est donné; les autres rescrits
5 2, 1, 269 | 2 il ne constate d'un document légitime que l'excardination
6 2, 2, 428 | soustraire ou de détruire tout document de la Curie diocésaine,
7 3, 0, 803 | reconnaît comme telle par un document écrit.~ § 2. L'enseignement
8 4, 1, 877 | paternité est prouvée par un document officiel ou par sa propre
9 4, 1, 1070| résultat de l'enquête par document authentique.~
10 4, 1, 1105| il doit être rédigé par document authentique selon le droit
11 6, 1, 1339| réprimande, au moins dans quelque document qui sera conservé dans les
12 6, 2, 1391| 1 qui fabrique un faux document ecclésiastique public, ou
13 6, 2, 1391| modifie, détruit, cache un document authentique, ou utilise
14 6, 2, 1391| authentique, ou utilise un document faux ou modifié;~2 qui dans
15 6, 2, 1391| ecclésiastique use d'un autre document faux ou modifié; 3 qui affirme
16 6, 2, 1391| quelque chose de faux dans un document ecclésiastique public.~
17 7, 1, 1405| connaître d'un acte ou d'un document confirmé en forme spécifique
18 7, 2, 1542| Can. 1542 - Un document privé reconnu par une partie
19 7, 2, 1545| juge peut ordonner qu'un document commun aux deux parties
20 7, 2, 1546| une partie seulement du document en cause peut être reproduite
21 7, 3, 1686| nullité du mariage si, d'un document qui n'est sujet à aucune
22 7, 3, 1703| Le juge pourra montrer un document déposé ou un témoignage
23 7, 3, 1707| peut être prouvée par un document authentique, ecclésiastique
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