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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

commis

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 45 | à l'exécutant qui aurait commis quelque erreur que ce soit 2 2, 2, 358 | qui le Pontife Romain a commis la charge de le représenter 3 2, 2, 363 | Légats du Pontife Romain est commis l'office de représenter 4 4, 1, 959 | pardon des péchés qu'ils ont commis après le baptême, et ils 5 4, 1, 987 | réprouvant les péchés qu'il a commis et en ayant le propos de 6 4, 1, 988 | tous les péchés graves commis après le baptême, non encore 7 4, 1, 1041| ministère;~2  celui qui a commis le délit d'apostasie, d' 8 4, 1, 1041| même voeu;~4  celui qui a commis un homicide volontaire ou 9 4, 1, 1044| réception;~2  celui qui a commis le délit dont il s'agit 10 4, 1, 1044| est public;~3  celui qui a commis le délit dont il s'agit 11 4, 1, 1098| mariage, trompée par un dol commis en vue d'obtenir le consentement, 12 4, 1, 1152| en soit la cause ou n'ait commis lui aussi l'adultère.~§ 13 6, 1, 1313| après qu'un délit a été commis la loi est modifiée, la 14 6, 1, 1339| un grave soupçon d'avoir commis un délit, l'Ordinaire peut 15 6, 1, 1344| expiatoire si le coupable a commis un premier délit après avoir 16 6, 1, 1345| la raison, ou qu'il aura commis un délit par crainte, ou 17 6, 1, 1346| fois que le coupable aura commis plusieurs délits, si le 18 6, 1, 1355| territoire ou qui y auraient commis le délit; tout Évêque peut 19 6, 1, 1362| du jour où le délit a été commis, ou bien si le délit est 20 6, 2, 1395| clérical.~§ 2. Le clerc qui a commis d'une autre façon un délit 21 6, 2, 1395| vraiment le délit a été commis par violence ou avec menaces 22 7, 1, 1412| du lieu où le délit a été commis.~ 23 7, 4, 1726| que le délit n'a pas été commis par l'accusé, le juge doit


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