Livre, Partie, Can.
1 2, 1, 268 | admission perpétuelle ou définitive dans un institut de vie
2 2, 2, 489 | le texte de la sentence définitive en sera conservé.~
3 2, 3, 623 | profession perpétuelle ou définitive est requis, que le droit
4 2, 3, 723 | perpétuelle ou à l'incorporation définitive, par des liens temporaires
5 2, 3, 723 | 4. L'incorporation définitive est équiparée à l'incorporation
6 2, 3, 744 | revenir avant l'incorporation définitive dans la nouvelle société.~§
7 3, 0, 749 | il faut tenir de manière définitive une doctrine qui concerne
8 3, 0, 749 | doctrine à tenir de manière définitive.~ § 3. Aucune doctrine
9 4, 1, 1019| de façon perpétuelle ou définitive.~§ 2. L'ordination de tous
10 4, 1, 1052| a été agrégé de manière définitive à l'institut ou à la société,
11 7, 1, 1417| procès jusqu'à la sentence définitive, à moins que le Siège Apostolique
12 7, 1, 1486| fois rendue la sentence définitive, le procureur garde le droit
13 7, 2, 1517| prononcé de la sentence définitive, mais aussi par les autres
14 7, 2, 1589| incidente avant la sentence définitive, il décidera qu'il y sera
15 7, 2, 1592| être, jusqu'à la sentence définitive et son exécution. §
16 7, 2, 1607| au moyen d'une sentence définitive si elle est principale,
17 7, 2, 1613| relatives à la sentence définitive, doivent s'appliquer aussi
18 7, 2, 1618| décret a valeur de sentence définitive s'il empêche le jugement,
19 7, 2, 1629| ayant pas valeur de sentence définitive, à moins que cet appel ne
20 7, 2, 1629| joint à celui de la sentence définitive;~5 la sentence ou le décret
21 7, 2, 1641| été rendue une sentence définitive non susceptible d'appel,
22 7, 4, 1730| prononcé de la sentence définitive du procès pénal.~§ 2. Le
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