Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 2   |             les lois liturgiques en vigueur jusqu'à maintenant gardent
 2   1,    0, 3   |       conventions gardent donc leur vigueur telles qu'elles existent
 3   1,    0, 4   |        Siège Apostolique, encore en vigueur et non révoqués, demeurent
 4   1,    0, 5   |       particulières actuellement en vigueur, contraires aux dispositions
 5   1,    0, 5   |       particulières actuellement en vigueur en dehors du droit sont
 6   1,    0, 6   |                 1. Avec l'entrée en vigueur du présent Code, sont abrogés:~
 7   1,    0, 8   |         prescrit; elle n'entrent en vigueur que trois mois après la
 8   1,    0, 12  |             où elles ne sont pas en vigueur.~ ~§ 3. Aux lois établies
 9   1,    0, 13  |   universelles que particulières en vigueur dans le lieu où ils se trouvent.~
10   1,    0, 21  |             révocation d'une loi en vigueur  n'est pas présumée, mais
11   1,    0, 26  |     contraire au droit canonique en vigueur ou en dehors d'une loi canonique
12   1,    0, 31  | promulgation et le délai de mise en vigueur des décrets dont il s'agit
13   1,    0, 34  |      instructions cessent d'être en vigueur non seulement par révocation
14   2,    2, 446 |             promulgués entreront en vigueur.  ~ ~
15   2,    2, 455 |      délibérative; ils n'entrent en vigueur que lorsqu'ils ont été promulgués
16   2,    2, 455 |     laquelle les décrets entrent en vigueur seront déterminés par la
17   2,    2, 507 |         tenant compte des usages en vigueur dans la région.~§ 2. D'autres
18   4,    1, 952 |           tel décret, la coutume en vigueur dans le diocèse sera observée.§
19   5,    0, 1290|     dispositions du droit civil, en vigueur dans un territoire en matiere
20   5,    0, 1308|           offrandes legitimement en vigueur dans le diocese, pourvu
21   7,    3, 1714|            ou bien la loi civile en vigueur dans le lieu où la convention