Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 114 | visent une fin réellement utile et qui, tout bien pesé,
2 1, 0, 162 | de présentation en temps utile selon les cann. 158, § 1
3 1, 0, 201 | interruption.~ ~§ 2. Le temps utile est celui dont on dispose
4 2, 1, 249 | pratique paraît nécessaire ou utile à leur formation ou à l'
5 2, 2, 439 | appraîtra nécessaire ou utile à cette conférence, avec
6 2, 2, 518 | donné; mais là où c'est utile, seront constituées des
7 2, 2, 535 | conservation est nécessaire ou utile; cet ensemble sera inspecté
8 3, 0, 775 | Évêques, si cela paraît utile, de veiller à ce que soient
9 4, 1, 1025| candidat soit considéré comme utile pour le ministère de l'Église.~§
10 4, 3, 1215| nouvelle église peut être utile au bien des âmes et que
11 5, 0, 1305| avec prudence et de facon utile, au jugement prudent de
12 6, 1, 1361| à moins que cela ne soit utile pour protéger la répuatation
13 7, 2, 1505| toujours, dans le délai utile de dix jours, faire un recours
14 7, 2, 1570| juge l'estime nécessaire ou utile, pourvu qu'il n'y ait aucun
15 7, 2, 1592| faite est parvenue en temps utile au défendeur.~
16 7, 2, 1606| préparer leur défense en temps utile, ou si elles s'en remettent
17 7, 2, 1634| partie ne peut dans le temps utile obtenir du tribunal a quo
18 7, 2, 1639| même par mode de cumul utile; c'est pourquoi la litiscontestation
19 7, 2, 1641| interjeté dans le temps utile;~3 si l'instance est périmée
20 7, 2, 1668| jusqu'au cinquième jour utile.~§ 3. Le texte complet de
21 7, 5, 1744| invitation en prorogeant le temps utile pour la réponse.~§ 2. Si
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