Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 47  |   compétente ne produit effet qu'à partir du moment où il a été notifié
 2   1,    0, 54  |          exécutant produit effet à partir du moment de l'exécution;
 3   1,    0, 54  |           de l'exécution; sinon, à partir du moment où il est signifié
 4   2,    2, 351 |           Collège des Cardinaux; à partir de cette publication, ils
 5   2,    2, 351 |          il obtient la préséance à partir du jour de la réservation
 6   2,    2, 368 | particulières dans lesquelles et à partir desquelles existe l'Église
 7   2,    2, 418 |           vient est vacant.~§ 2. À partir de la connaissance certaine
 8   2,    2, 437 |  obligation, dans les trois mois à partir de la consécration épiscopale,
 9   2,    2, 437 |          il a été déjà consacré, à partir de la provision canonique,
10   2,    2, 455 |          promulgation et la date à partir de laquelle les décrets
11   2,    2, 494 |            l'Évêque et de faire, à partir du fonds constitué dans
12   2,    2, 542 |           la charge pastorale qu'à partir du moment de la prise de
13   2,    3, 606 |         sexe, sauf s'il s'avère, à partir du contexte ou de la nature
14   2,    3, 668 |            droit civil, à valoir à partir du jour de l'émission de
15   2,    3, 739 |       clercs, sauf s'il s'avère, à partir du contexte ou de la nature
16   3,    0, 767 |      chrétienne y seront exposés à partir du texte sacré.~        §
17   4,    1, 1031|        être admis au diaconat qu'à partir de vingt-trois ans accomplis.~§
18   4,    1, 1161|            convalidation se fait à partir du moment de la concession
19   4,    1, 1162|      sanation peut être concédée à partir du moment où le consentement
20   7,    2, 1586|           fixées par le droit qu'à partir de faits certains et déterminés
21   7,    2, 1660|         afin qu'il ait lui-même, à partir des éléments apportés par