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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

fixer

   Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 344 | d'autres membres;~3  de fixer en temps opportun, selon 2 2, 2, 441 | les questions à traiter, fixer le début et la durée du 3 2, 2, 442 | les questions à traiter, fixer le début et la durée du 4 2, 2, 448 | Apostolique lui-même de fixer pour chacune d'elles des 5 4, 1, 841 | can. 838, §§ 3 et 4, de fixer ce qui a trait à la licéité 6 4, 1, 952 | Évêques de la province de fixer par décret pour toute la 7 4, 1, 1031| Évêques ont la liberté de fixer une règle selon laquelle 8 4, 1, 1083| Évêques a la liberté de fixer un âge supérieur pour la 9 4, 1, 1126| conférence des Évêques tant de fixer la manière selon laquelle 10 4, 1, 1127| conférence des Évêques de fixer les règles selon lesquelles 11 5, 0, 1264| la province de:~      1; fixer les taxes  pour les actes 12 5, 0, 1264| devra approuver;~     2; fixer le montant des offrandes 13 5, 0, 1292| minimale et la somme maximale a fixer par chaque conference des 14 5, 0, 1297| conference des Eveques de fixer, en tenant compte des circonstances 15 6, 1, 1327| la loi particulière peut fixer d'autres circonstances qui 16 6, 1, 1327| De même, un précepte peut fixer des circonstances qui excusent 17 7, 1, 1466| procédure, le juge doit les fixer, compte tenu de la nature 18 7, 1, 1484| passé le délai péremptoire à fixer par le juge, le procureur 19 7, 2, 1520| La loi particulière peut fixer d'autres délais de péremption.~ 20 7, 2, 1580| honoraires, que le juge devra fixer de manière équitable et 21 7, 3, 1703| partie qui le demande, et lui fixer un délai pour présenter


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