Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 121 |    juridiques publiques pour n'en constituer qu'un seul jouissant lui-même
 2   2,    1, 299 |         fidèles ont la liberté de constituer des associations par convention
 3   2,    2, 403 |     opportun, le Saint-Siège peut constituer d'office un Évêque coadjuteur
 4   2,    2, 431 |         les Évêques concernés, de constituer, supprimer ou modifier les
 5   2,    2, 473 |          l'action pastorale, peut constituer un conseil épiscopal composé
 6   2,    2, 498 |              Can. 498 - § 1. Pour constituer le conseil presbytéral,
 7   2,    2, 501 |           l'Évêque doit à nouveau constituer le conseil presbytéral.~§
 8   2,    2, 501 |      dissoudre mais il devrait le constituer à nouveau dans l'année.~
 9   2,    3, 576 |     pratique par des lois et d'en constituer des formes stables de vie
10   3,    0, 830 |       curies diocésaines, ou même constituer une commission de censeurs
11   4,    1, 1057|         alliance irrévocable pour constituer le mariage.~
12   4,    2, 1167|         le Siège Apostolique peut constituer de nouveaux sacramentaux
13   7,    1, 1420|      Évêque diocésain est tenu de constituer un Vicaire judiciaire ou
14   7,    1, 1423|           se mettre d'accord pour constituer à la place des tribunaux
15   7,    1, 1439|       conférence des Évêques doit constituer un tribunal de deuxième
16   7,    1, 1439| approbation du Siège Apostolique, constituer un ou plusieurs tribunaux
17   7,    1, 1481|      parties peuvent librement se constituer un avocat et un procureur;
18   7,    1, 1481|       matrimoniales, le juge doit constituer d'office un défenseur à
19   7,    1, 1482|              1. Chacun ne peut se constituer qu'un procureur lequel ne
20   7,    4, 1723|          juge doit l'inviter à se constituer un avocat selon le can.
21   7,    5, 1733|        pas ordonné, l'Évêque peut constituer un conseil ou un organisme