Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 48 | un cas particulier, est prise une décision ou est pourvu
2 1, 0, 191 | office devient vacant par la prise de possession canonique
3 2, 2, 379 | et, en tout cas, avant la prise de possession de son office. ~
4 2, 2, 380 | Can. 380 - Avant la prise de possession canonique
5 2, 2, 382 | lui est confié avant la prise de possession canonique
6 2, 2, 382 | fortement recommandé que la prise de possession canonique
7 2, 2, 388 | Évêque diocésain, après la prise de possession de son diocèse,
8 2, 2, 413 | établir aussitôt après la prise de possession de son diocèse;
9 2, 2, 418 | canonique; et le jour de la prise de possession de son nouveau
10 2, 2, 418 | son transfert jusqu'à la prise de possession canonique
11 2, 2, 420 | Préfet aussitôt après la prise de possession, en assure
12 2, 2, 430 | Administrateur diocésain cesse par la prise de possession du diocèse
13 2, 2, 501 | dans l'année qui suit la prise de possession, l'Évêque
14 2, 2, 527 | exercer dès le moment de sa prise de possession.~§ 2. Le curé
15 2, 2, 527 | la paroisse tient lieu de prise de possession.~§ 3. L'Ordinaire
16 2, 2, 534 | Can. 534 - § 1. Après la prise de possession de la paroisse,
17 2, 2, 542 | à partir du moment de la prise de possession; leur modérateur
18 2, 2, 542 | légitimement émise tient lieu de prise de possession.~
19 6, 1, 1325| affectée ne peut jamais être prise en considération dans l'
20 7, 5, 1734| que la décision n'ait été prise par l'Évêque; 3 aux recours
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