Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 98 | 1. La personne majeure jouit du plein exercice de ses
2 1, 0, 122 | 122 - Si l'ensemble qui jouit de la personnalité juridique
3 2, 2, 351 | devoirs des Cardinaux et il ne jouit d'aucun de leurs droits;
4 2, 2, 351 | tenu à ces mêmes devoirs et jouit de ces mêmes droits; mais
5 2, 2, 403 | l'Évêque auxiliaire ne jouit pas du droit de succession.~§
6 2, 2, 403 | spéciales; l'Évêque coadjuteur jouit du droit de succession.~
7 2, 2, 432 | province ecclésiastique jouit de plein droit de la personnalité
8 2, 2, 449 | Évêques légitimement érigée jouit de plein droit de la personnalité
9 2, 2, 510 | toutes les obligations et jouit des droits et des facultés
10 2, 2, 515 | paroisse légitimement érigée jouit de plein droit de la personnalité
11 2, 2, 540 | soumis aux mêmes devoirs et jouit des mêmes droits que le
12 2, 2, 550 | vacances, le vicaire paroissial jouit du même droit que le curé.~
13 2, 2, 566 | en vertu de son office, jouit de la faculté d'entendre
14 2, 3, 690 | d'un monastère autonome jouit de la même faculté, avec
15 3, 0, 749 | en vertu de sa charge, jouit de l'infaillibilité dans
16 3, 0, 749 | Le Collège des Évêques jouit lui aussi de l'infaillibilité
17 4, 1, 1060| Can. 1060 - Le mariage jouit de la faveur du droit; c'
18 4, 1, 1150| le privilège de la foi jouit de la faveur du droit.~ ~ ~
19 6, 1, 1345| fois qu'un délinquant ne jouit que d'un usage imparfait
20 7, 2, 1642| 1642 - § 1. La chose jugée jouit de la stabilité du droit
|