Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 19 | semblables, des principes généraux du droit appliqués avec
2 1, 0 | TITRE III~LES DÉCRETS GÉNÉRAUX ET LES INSTRUCTIONS (Cann.
3 1, 0, 29 | Can. 29 - Les décrets généraux, par lesquels le législateur
4 1, 0, 31 | compétence, porter des décrets généraux exécutoires qui précisent
5 1, 0, 32 | Can. 32 - Les décrets généraux exécutoires obligent ceux
6 1, 0, 33 | Can. 33 - § 1. Les décrets généraux exécutoires, même s'ils
7 1, 0, 53 | également particuliers ou généraux, le plus récent modifie
8 1, 0, 67 | également particuliers ou généraux, le rescrit le plus ancien
9 1, 0, 134| est-à-dire les Vicaires généraux et épiscopaux; de même pour
10 2, 2, 391| lui-même ou par les Vicaires généraux ou les Vicaires épiscopaux,
11 2, 2, 406| diocésain constituera Vicaires généraux ou au moins Vicaires épiscopaux
12 2, 2, 443| consultatif:~1 les Vicaires généraux et les Vicaires épiscopaux
13 2, 2, 455| ne peut porter de décrets généraux que pour les affaires dans
14 2, 2, 463| auxiliaires;~2 les Vicaires généraux et les Vicaires épiscopaux,
15 2, 2, 473| action pastorale des Vicaires généraux ou épiscopaux; là où c'est
16 2, 2, 473| curie, ou l'un des Vicaires généraux s'il y en a plusieurs.~ ~§
17 2, 2, 473| épiscopal composé des Vicaires généraux et des Vicaires épiscopaux.~
18 2, 2 | Art. 1~LES VICAIRES GÉNÉRAUX ET ÉPISCOPAUX~ ~
19 3, 0, 833| son délégué, les Vicaires généraux, épiscopaux et judiciaires;~
|