Livre,  Partie, Can.

 1   7,    1, 1455|          tout procès pénal et au contentieux, lorsque la révélation d'
 2   7,    1, 1481|        juge.~§ 3. Dans un procès contentieux, s'il s'agit de mineurs
 3   7,    2      |        DEUXIEME PARTIE~LE PROCÈS CONTENTIEUX~ ~ ~
 4   7,    2      |              SECTION I~LE PROCÈS CONTENTIEUX ORDINAIRE~ ~ ~
 5   7,    2, 1590|   sentence, les règles du procès contentieux oral seront observées, à
 6   7,    2, 1627|       selon les règles du procès contentieux oral.~ ~ ~
 7   7,    2, 1631|       selon les règles du procès contentieux oral.~
 8   7,    2      |             SECTION II~LE PROCÈS CONTENTIEUX ORAL  (Cann. 1656 – 1670)~ ~ ~
 9   7,    2, 1656|      être traitées par le procès contentieux oral dont il s'agit dans
10   7,    2, 1657|          Can. 1657 - Le  procès  contentieux  oral se déroule au premier
11   7,    2, 1670|      canons concernant le procès contentieux ordinaire.  Cependant, par
12   7,    3, 1690|      être traitées par un procès contentieux oral.~
13   7,    3, 1691|          en général et le procès contentieux ordinaire, en respectant
14   7,    3, 1693|     justice ne demande le procès contentieux ordinaire, le procès contentieux
15   7,    3, 1693| contentieux ordinaire, le procès contentieux oral sera adopté.~§ 2. Si
16   7,    3, 1693|        adopté.~§ 2. Si le procès contentieux ordinaire est adopté et
17   7,    3, 1702|       des preuves dans le procès contentieux ordinaire et dans les causes
18   7,    3, 1710|          en général et au procès contentieux ordinaire, à moins que la
19   7,    4, 1728|          en général et le procès contentieux ordinaire devront être appliqués