Livre, Partie, Can.
1 2, 2, 382 | consulteurs, en présence du chancelier de la Curie qui en dresse
2 2, 2, 404 | diocésain, en présence du chancelier de la Curie qui en rédigera
3 2, 2, 404 | diocésain, en présence du chancelier de la Curie qui en rédigera
4 2, 2, 404 | consulteurs et en présence du chancelier de la Curie.~
5 2, 2, 413 | conservée en secret par le chancelier.~§ 2. S'il n'y a pas d'Évêque
6 2, 2, 474 | et en même temps par le chancelier de la curie ou par un un
7 2, 2, 474 | par un un notaire; mais le chancelier doit faire connaître les
8 2, 2 | Art. 2~LE CHANCELIER ET LES AUTRES NOTAIRES -
9 2, 2, 482 | curie sera constitué un chancelier dont la fonction principale,
10 2, 2, 482 | adjoint peut être donné au chancelier qui portera le nom de vice-chancelier.~§
11 2, 2, 482 | vice-chancelier.~§ 3. Le chancelier comme le vice-chancelier
12 2, 2, 483 | Can. 483 - § 1. Outre le chancelier, d'autres notaires peuvent
13 2, 2, 483 | affaire déterminées.~§ 2. Le chancelier et les notaires doivent
14 2, 2, 485 | Can. 485 - Le chancelier et les autres notaires peuvent
15 2, 2, 487 | et seuls l'Évêque et le chancelier en auront la clé; personne
16 2, 2, 487 | de la curie ainsi que du chancelier.~§ 2. Les intéressés ont
17 2, 2, 488 | Modérateur de la curie et du chancelier.~
18 3, 0, 833 | diaconat;~ 7 devant le Grand Chancelier ou, à son défaut, devant
19 7, 1, 1475| interdit aux notaires et au chancelier de délivrer copie des actes
|