Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 169 | ou au groupe ne peut être admise à donner son suffrage. ~
2 1, 0, 183 | Si la postulation a été admise, elle doit être notifiée
3 1, 0, 183 | accepte la postulation admise obtient l'office aussitôt
4 2, 1, 299 | privée de fidèles n'est admise dans l'Église à moins que
5 4, 1, 951 | extrinsèque étant toutefois admise.~§ 2. Le prêtre qui concélèbre
6 7, 1, 1450| La récusation une fois admise, il faut changer les personnes
7 7, 1, 1494| sur reconvention n'est pas admise.~
8 7, 1, 1497| séquestre d'une chose est aussi admise pour garantir la sécurité
9 7, 2, 1524| non attaquée par elle, et admise par le juge.~
10 7, 2, 1525| Can. 1525 - Une fois admise par le juge, la renonciation
11 7, 2, 1539| tant publics que privés est admise dans tous les procès. ~ ~
12 7, 2, 1547| La preuve par témoins est admise dans toutes les causes sous
13 7, 2, 1596| qui y a intérêt peut être admise à intervenir dans une cause,
14 7, 2, 1596| Cependant, pour y être admise, elle doit, avant la conclusion
15 7, 2, 1596| intervient dans une cause sera admise dans la cause en l'état
16 7, 2, 1600| cette nouvelle preuve soit admise serait injuste pour les
17 7, 2, 1644| introduction de la cause doit être admise ou non.~§ 2. La demande
18 7, 4, 1729| s'agit au § 1 n'est plus admise si elle n'a pas été faite
19 7, 5, 1743| légitimement par l'Évêque et soit admise effectivement par lui.~
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