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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

sujet

   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 310 | peut pas comme telle être sujet d'obligations et de droits; 2 2, 2, 336 | chef et jamais sans lui, sujet du pouvoir suprême et plénier 3 2, 2, 378 | définitif sur l'idonéité d'un sujet à promouvoir appartient 4 3, 0, 824 | les canons de ce titre au sujet des livres s'appliquent 5 4, 1, 996 | 2. Cependant, pour qu'un sujet capable les gagne, il doit 6 4, 1, 1015| peut ordonner licitement un sujet de rite oriental sans un 7 4, 1, 1051| formation sera obtenue au sujet des qualités requises chez 8 4, 1, 1052| procède à l'ordination d'un sujet étranger, il suffit que 9 4, 1, 1052| société, et qu'il est le sujet du Supérieur qui donne les 10 4, 1, 1110| des contractants est leur sujet dans les limites de leur 11 4, 1, 1131| des témoins, des époux, au sujet du mariage célébré.~ 12 4, 3, 1243| le droit particulier au sujet de la discipline dans les 13 6, 1, 1319| des cann. 1317 et 1318 au sujet des lois particulières.~ 14 6, 1 | TITRE III~LE SUJET SOUMIS AUX SANCTIONS PÉNALES~ 15 6, 2, 1383| can. 1015, a ordonné le sujet d'un autre sans lettres 16 7, 2, 1608| juge la certitude morale au sujet de l'affaire à trancher 17 7, 3, 1686| d'un document qui n'est sujet à aucune contradiction ou 18 7, 5, 1745| sans délai un décret à ce sujet.~


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