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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

présenté

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 56 | l'entendre ne s'est pas présenté ou a refusé de signer.~ 2 1, 0, 68 | n'est donné ne doit être présenté à l'Ordinaire du bénéficiaire 3 1, 0, 69 | à aucun délai peut être présenté en tout temps à son exécutant, 4 1, 0, 159 | Can. 159 - Nul ne sera présenté contre son gré; c'est pourquoi 5 1, 0, 161 | disposition du droit, celui qui a présenté un candidat qui n'a pas 6 1, 0, 162 | 161, ainsi que celui qui a présenté deux fois un candidat reconnu 7 1, 0, 163 | d'instituer le candidat présenté, instituera celui qui est 8 1, 0, 163 | celui qui est légitimement présenté, qu'elle a reconnu idoine 9 2, 1, 317 | instituer celui qui a été présenté ou de le nommer de sa propre 10 2, 2, 425 | pas déjà été élu, nommé ou présenté au même siège vacant.~§ 11 2, 2, 430 | de renonciation doit être présenté en forme authentique au 12 2, 2, 557 | diocésain d'instituer le recteur présenté par le Supérieur.~§ 3. Le 13 2, 2, 563 | église, même s'il est élu ou présenté par d'autres, restant sauves 14 2, 2, 565 | instituer celui qui est présenté ou de confirmer l'élu.~ 15 2, 3, 699 | auquel le Supérieur aura présenté les actes vérifiés par son 16 7, 2, 1637| d'eux, l'appel est censé présenté par tous ou contre tous, 17 7, 5, 1736| le § 2, si un recours est présenté ultérieurement, celui qui 18 7, 5, 1737| 2. Le recours doit être présenté dans le délai obligatoire


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