Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 8 | de promulgation n'ait été prescrit; elle n'entrent en vigueur
2 1, 0, 57 | qu'un autre délai ne soit prescrit par la loi.~ ~§ 2. Ce délai
3 1, 0, 68 | bénéficiaire que si c'est prescrit dans le texte du rescrit,
4 1, 0, 127 | 1. Lorsque le droit prescrit que le Supérieur, pour poser
5 1, 0, 127 | 2. Lorsque le droit prescrit que le Supérieur, pour poser
6 1, 0, 182 | été envoyée dans le délai prescrit, elle est nulle par le fait
7 2, 1, 230 | stable par le rite liturgique prescrit aux ministères de lecteur
8 2, 2, 421 | légitimement élu dans le temps prescrit, sa désignation est dévolue
9 2, 2, 455 | lesquelles le droit universel l'a prescrit, ou lorsqu'une décision
10 4, 1, 850 | administré selon le rituel prescrit dans les livres liturgiques
11 4, 1, 852 | Can. 852 - § 1. Ce qui est prescrit par les canons sur le baptême
12 4, 1, 895 | ou l'Évêque diocésain l'a prescrit, dans le registre à conserver
13 4, 1, 1037| n'ont pas, selon le rite prescrit, publiquement devant Dieu
14 4, 3, 1229| soient bénis selon le rite prescrit dans les livres liturgiques;
15 5, 0, 1284| 5; payer au temps prescrit les interets d'un emprunt
16 5, 0, 1303| affectes, une fois le temps prescrit ecoule, a l'organisme dont
17 7, 1, 1434| chaque fois que la loi prescrit au juge d'entendre les parties
18 7, 1, 1477| quand le droit ou le juge le prescrit.~
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