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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

faute

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 128 | quelconque posé avec dol ou faute, est tenu par l'obligation 2 4, 1, 949 | viennent à disparaître sans faute de sa part.~ 3 4, 1, 961 | pénitents, sans qu'il y ait faute de leur part, seraient forcés 4 4, 1, 992 | pour les péchés dont la faute est déjà effacée, que le 5 4, 1, 1152| cependant il n'a pas pardonné la faute de manière expresse ou tacite, 6 4, 1, 1152| innocent à pardonner la faute et à ne pas prolonger pour 7 4, 3, 1248| jour précédent.~§ 2. Si, faute de ministre sacré ou pour 8 5, 0, 1310| autre motif, sans aucune faute de la part des administrateurs, 9 6, 1, 1321| fait de son dol ou de sa faute.~§ 2. Sera frappée de la 10 6, 1, 1323| accomplis; 2 ignorait, sans faute de sa part, qu'elle violait 11 6, 1, 1324| 4 et 5; 9 par qui, sans faute, ignorait qu'une peine était 12 6, 2, 1395| scandale dans une autre faute extérieure contre le sixième 13 7, 1, 1401| concerne la détermination de la faute et l'infliction de peines 14 7, 2, 1521| prouveraient pas qu'il n'y a pas eu faute de leur part.~ 15 7, 2, 1552| interrogatoire des témoins; faute de quoi, la demande sera 16 7, 2, 1593| tôt sans que ce soit de sa faute, il peut introduire une 17 7, 2, 1600| auparavant, sans qu'il y ait faute de l'intéressé.~§ 3. Les 18 7, 5, 1740| quelconque et même sans faute grave de l'intéressé, le


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