Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 80 | renonciation à moins que celle-ci n'ait été acceptée par l'
2 1, 0, 174 | et, pour la validité de celle-ci, observer les conditions
3 1, 0, 177 | aussitôt à la personne élue; celle-ci, dans le délai de huit jours
4 1, 0, 178 | de son élection lorsque celle-ci n'a pas besoin de confirmation,
5 2, 1, 231 | leur charge, et d'accomplir celle-ci avec conscience, soin et
6 2, 1, 317 | association publique élu par celle-ci, d'instituer celui qui a
7 2, 2, 437 | mais absolument pas hors de celle-ci, même pas avec l'autorisation
8 2, 3, 643 | apposer des conditions à celle-ci.~
9 3, 0, 795 | en vue la fin dernière de celle-ci en même temps que le bien
10 4, 1, 851 | particulières édictées par celle-ci;~2 les parents de l'enfant
11 4, 2, 1176| incinération, à moins que celle-ci n'ait été choisie pour des
12 5, 0, 1257| par les statuts propres de celle-ci et non par ces canons, sauf
13 6, 1, 1313| ou seulement une peine, celle-ci cesse aussitôt.~
14 6, 1, 1324| imputabilité, pourvu que celle-ci demeure grave.~§ 2. Le juge
15 6, 2, 1381| privation ou la cessation de celle-ci.~
16 7, 1, 1459| viennent au jour qu'après celle-ci, et elles doivent être réglées
17 7, 1, 1469| juridiction, peut exercer celle-ci en dehors de son territoire
18 7, 4, 1731| partie lésée, à moins que celle-ci ne soit intervenue selon
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