Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 61 | peut être obtenu pour un tiers, même sans son assentiment,
2 1, 0, 80 | préjudice à l'Église ou à des tiers.~
3 1, 0, 166 | élection.~ ~§ 3. Si plus du tiers des électeurs ont été négligés,
4 1, 0, 181 | postulation soit valable, les deux tiers au moins des suffrages sont
5 2, 1, 286 | leur profit ou à celui de tiers, sauf permission de l'autorité
6 2, 2, 455 | rendus à la majorité des deux tiers au moins des suffrages des
7 4, 2, 1196| lèse aucun droit acquis aux tiers: 1 l'Ordinaire du lieu
8 4, 2, 1201| directement au préjudice de tiers, du bien public ou du salut
9 4, 2, 1203| serment tourne au préjudice de tiers qui s'opposent à la remise
10 7, 1, 1496| une chose détenue par un tiers, et qu'elle peut subir un
11 7, 1, 1497| se trouvent aux mains de tiers à un titre quelconque, ainsi
12 7, 2, 1522| objet; mais à l'égard de tiers, ils n'ont valeur que de
13 7, 2, 1542| extrajudiciaire; à l'égard des tiers, sa valeur est seulement
14 7, 2, 1568| présence des parties et des tiers, les questions ajoutées
15 7, 2 | CHAPITRE II~L'INTERVENTION DE TIERS DANS LA CAUSE~ ~
16 7, 2, 1597| parties, appeler au procès un tiers dont l'intervention semble
17 7, 2, 1604| leurs avocats ou même des tiers, et qui demeureraient en
|