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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

erreur

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 15 | 1. L'ignorance ou l'erreur portant sur les lois irritantes 2 1, 0, 15 | 2. L'ignorance ou l'erreur portant sur la loi, sur 3 1, 0, 45 | qui aurait commis quelque erreur que ce soit dans l'exécution 4 1, 0, 66 | Can. 66 - L'erreur portant sur le nom de la 5 1, 0, 126 | posé par ignorance ou par erreur portant sur ce qui constitue 6 1, 0, 126 | posé par ignorance ou par erreur peut donner lieu selon le 7 1, 0, 144 | Can. 144 - § 1. En cas d'erreur commune de fait ou de droit, 8 1, 0, 188 | infligée, par dol ou par erreur substantielle, ou encore 9 4, 1, 844 | condition d'éviter tout danger d'erreur ou d'indifférentisme, il 10 4, 1, 1097| Can. 1097 - § 1. L'erreur sur la personne rend le 11 4, 1, 1097| mariage invalide.~§ 2. L'erreur sur une qualité de la personne, 12 4, 1, 1099| Can. 1099 - L'erreur  concernant l'unité ou l' 13 6, 1, 1323| quant à l'inadvertance et l'erreur, elles sont équiparées à 14 6, 1, 1324| provocation; 8 par qui, par une erreur dont il est coupable, a 15 7, 2, 1538| avère qu'ils résultent d'une erreur de fait ou qu'ils ont été 16 7, 2, 1616| sentence s'est glissée une erreur de chiffres, ou que s'est 17 7, 2, 1616| ou que s'est produite une erreur matérielle dans la transcription


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