Livre, Partie, Can.
1 2, 1, 258 | activités appropriées, à déterminer au jugement de l'Ordinaire,
2 2, 2, 333 | besoins de l'Église, de déterminer la façon personnelle ou
3 2, 2, 338 | lui appartient aussi de déterminer les matières à traiter en
4 2, 2, 463 | la manière et en nombre à déterminer par l'Évêque diocésain,
5 2, 2, 477 | seulement pour un temps limité à déterminer dans l'acte même de sa constitution.~§
6 2, 2, 500 | presbytéral, de le présider et de déterminer les questions qui doivent
7 2, 3, 623 | les constitutions doivent déterminer.~
8 2, 3, 638 | cadre du droit universel, de déterminer les actes qui dépassent
9 2, 3, 690 | toutefois à ce Modérateur de déterminer la probation convenable
10 2, 3, 735 | 3. Le droit propre doit déterminer le mode de probation et
11 4, 1, 841 | Église d'approuver ou de déterminer ce qui est requis pour leur
12 4, 1, 961 | conférence des Évêques, il peut déterminer les cas où se rencontre
13 4, 1, 1032| pendant un temps convenable à déterminer par l'Évêque ou le Supérieur
14 6, 1, 1315| 2. La loi peut elle-même déterminer la peine ou laisser cette
15 7, 2, 1507| les autres parties pour déterminer l'objet du litige, en décidant
16 7, 2, 1611| des points litigieux;~2 déterminer les obligations découlant
17 7, 3, 1677| certaine, mais elle doit encore déterminer le ou les chefs par lesquels
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