Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 80 | moins que celle-ci n'ait été acceptée par l'autorité compétente.~ ~§
2 1, 0, 142 | signifiée au délégant et acceptée par celui-ci; mais le pouvoir
3 1, 0, 185 | âge ou par renonciation acceptée.~
4 1, 0, 189 | effet si elle n'est pas acceptée dans les trois mois;
5 2, 2, 332 | par l'élection légitime acceptée par lui, conjointement à
6 2, 2, 332 | mais non pas qu'elle soit acceptée par qui que ce soit.~
7 2, 2, 367 | signifié, par sa renonciation acceptée par le Pontife Romain.~ ~ ~ ~
8 2, 2, 402 | renonciation à l'office a été acceptée garde le titre d'Évêque
9 2, 2, 416 | diocésain, par sa renonciation acceptée par le Pontife Romain, par
10 2, 2, 430 | renonciation n'a pas besoin d'être acceptée; si l'Administrateur diocésain
11 2, 2, 538 | de valeur que si elle est acceptée par l'Évêque, et enfin à
12 4, 1, 948 | modique, a été donnée et acceptée.~
13 4, 1, 1034| signée de sa propre main, et acceptée par écrit par la même autorité.~§
14 7, 2, 1524| communiquée à l'autre partie, acceptée ou du moins non attaquée
15 7, 2, 1527| partie insiste pour que soit acceptée une preuve rejetée par le
16 7, 4, 1724| cette renonciation doit être acceptée par l'accusé, à moins qu'
17 7, 5, 1743| cette condition puisse être acceptée légitimement par l'Évêque
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