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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

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   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 100 | peregrinus, si elle se trouve hors du domicile ou du quasi-domicile 2 1, 0, 175 | si l'élection faite se trouve être nulle.~ 3 2, 1, 264 | seules aumônes, ou que ne s'y trouve en fait un collège de professeurs 4 2, 2, 369 | particulière dans laquelle se trouve vraiment présente et agissante 5 2, 2, 377 | suffragants de la province où se trouve le diocèse à pourvoir ou 6 3, 0, 827 | que les écrits où il se trouve quelque chose qui intéresse 7 4, 1, 867 | préparés.~§ 2. Si l'enfant se trouve en danger de mort, il sera 8 6, 1, 1350| renvoyé de l'état clérical se trouve, à cause de cette peine, 9 6, 1, 1351| fixé ou infligé la peine se trouve éteint, sauf autre disposition 10 6, 1, 1352| longtemps que le condamné se trouve en danger de mort.~§ 2. 11 6, 1, 1352| notoire dans le lieu où se trouve le délinquant, est suspendue 12 6, 1, 1355| Ordinaire du lieu où se trouve le délinquant, mais après 13 6, 1, 1356| Ordinaire du lieu où se trouve le délinquant; 2 l'Ordinaire 14 7, 1, 1410| le tribunal du lieu où se trouve la chose en litige, chaque 15 7, 1, 1500| droit civil du lieu où se trouve la chose dont la possession 16 7, 2, 1596| cause en l'état où elle se trouve; un délai court et péremptoire


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