Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 100 | peregrinus, si elle se trouve hors du domicile ou du quasi-domicile
2 1, 0, 175 | si l'élection faite se trouve être nulle.~
3 2, 1, 264 | seules aumônes, ou que ne s'y trouve en fait un collège de professeurs
4 2, 2, 369 | particulière dans laquelle se trouve vraiment présente et agissante
5 2, 2, 377 | suffragants de la province où se trouve le diocèse à pourvoir ou
6 3, 0, 827 | que les écrits où il se trouve quelque chose qui intéresse
7 4, 1, 867 | préparés.~§ 2. Si l'enfant se trouve en danger de mort, il sera
8 6, 1, 1350| renvoyé de l'état clérical se trouve, à cause de cette peine,
9 6, 1, 1351| fixé ou infligé la peine se trouve éteint, sauf autre disposition
10 6, 1, 1352| longtemps que le condamné se trouve en danger de mort.~§ 2.
11 6, 1, 1352| notoire dans le lieu où se trouve le délinquant, est suspendue
12 6, 1, 1355| Ordinaire du lieu où se trouve le délinquant, mais après
13 6, 1, 1356| Ordinaire du lieu où se trouve le délinquant; 2 l'Ordinaire
14 7, 1, 1410| le tribunal du lieu où se trouve la chose en litige, chaque
15 7, 1, 1500| droit civil du lieu où se trouve la chose dont la possession
16 7, 2, 1596| cause en l'état où elle se trouve; un délai court et péremptoire
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