Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 42 | acte administratif doit procéder selon les termes du mandat;
2 1, 0, 42 | selon lesquelles il doit procéder.~
3 1, 0, 95 | direction et leur manière de procéder.~ ~§ 2. Ceux qui participent
4 1, 0, 140 | une affaire, tous doivent procéder selon le can. 119, sauf
5 1, 0, 177 | collège ou le groupe doit procéder à une nouvelle élection
6 1, 0, 190 | transfert, la manière de procéder prescrite par le droit sera
7 1, 0, 193 | respectant la manière de procéder définie par le droit.~ ~§
8 2, 3, 632 | composition, leur manière de procéder et l'époque de leur célébration.~
9 4, 1, 1039| Ordinaire; l'Évêque, avant de procéder à l'ordination, sera informé
10 4, 1, 1052| son droit propre, puisse y procéder, il doit s'assurer lui-même
11 4, 1, 1067| observées, le curé pourra procéder à l'assistance au mariage.~
12 7, 1, 1426| tribunal collégial doit procéder collégialement et rendre
13 7, 2, 1670| qui concerne la manière de procéder dans les autres actes, il
14 7, 3, 1699| demande est fondée, doit procéder à l'instruction du procès.~§
15 7, 4, 1718| loi ne s'y oppose, il faut procéder par décret extrajudiciaire.~§
16 7, 4, 1720| Ordinaire estime qu'il faut procéder par un décret extrajudiciaire:~
|