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tenté 1
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tenue 15
tenues 7
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15 tenue
14 application
14 appropriée
14 atteint

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

tenue

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 74 | accordée oralement, elle est tenue d'en prouver la concession 2 1, 0, 172 | avant l'élection doit être tenue pour nulle et non avenue.~ 3 1, 0, 176 | droit ou des statuts, est tenue pour élue et proclamée telle 4 1, 0, 182 | autorité compétente n'est pas tenue par l'obligation de l'accepter.~ ~§ 5 2, 2, 451 | prévoir entre autres la tenue de l'assemblée plénière 6 3, 0, 755 | unité que l'Église est tenue de promouvoir de par la 7 4, 1, 1071| mariage de la personne qui est tenue par des obligations naturelles 8 4, 1, 1085| mariage la personne qui est tenue par le lien du mariage antérieur, 9 4, 1, 1086| partie était communément tenue pour baptisée ou si son 10 5, 0, 1281| personne juridique n'est pas tenue de repondre des actes poses 11 6, 2, 1375| exercice d'un ministère, ou la tenue libre d'une élection, ou 12 7, 2, 1531| légitimement interrogée est tenue de répondre et de dire la 13 7, 2, 1595| véritable empêchement, est tenue de payer les frais occasionnés 14 7, 2, 1641| can. 1643, une chose est tenue pour jugée:~1  si une double 15 7, 2, 1645| L'injustice ne sera pas tenue pour manifestement  établie


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