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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

résidence

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 66 | émane, ou sur le lieu de la résidence ou sur la chose dont il 2 1, 0, 102 | domicile s'acquiert par la résidence sur le territoire d'une 3 1, 0, 102 | quasi-domicile s'acquiert par la résidence sur le territoire d'une 4 1, 0, 166 | quasi-domicile ou au lieu de sa résidence.~ ~§ 2. Si un électeur n' 5 2, 1, 283 | pas d'office impliquant la résidence, les clercs, sans l'autorisation 6 2, 2, 395 | est tenu par la loi de la résidence personnelle dans son diocèse.~§ 7 2, 2, 402 | il le désire, conserve sa résidence dans le diocèse, à moins 8 2, 2, 543 | tenus par l'obligation de la résidence;~2  établiront d'un commun 9 4, 1, 1115| domicile ou quasi-domicile ou résidence d'un mois, ou bien, s'il 10 6, 2, 1396| gravement l'obligation de résidence à laquelle il est tenu en 11 7, 1, 1409| a son for au lieu de sa résidence actuelle.~§ 2. La personne 12 7, 1, 1409| quasi-domicile, ni le lieu de résidence ne sont connus peut être 13 7, 1, 1413| quasi-domicile ou de la résidence de la personne dont l'héritage 14 7, 3, 1692| l'Évêque diocésain de la résidence des époux, après avoir 


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