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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

renoncer

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 80 | Toute personne physique peut renoncer à un privilège accordé en 2 1, 0, 80 | les individus ne peuvent y renoncer; et la personne juridique 3 1, 0, 80 | juridique elle-même ne peut pas renoncer à un privilège qui lui a 4 1, 0, 187 | Quiconque est maître de soi peut renoncer à un office ecclésiastique 5 2, 3, 668 | 4. Le membre qui doit renoncer totalement à ses biens en 6 2, 3, 668 | selon le droit propre veut renoncer à une partie ou à la totalité 7 7, 1, 1485| procureur ne peut pas validement renoncer à l'action, à l'instance 8 7, 2, 1524| procès, le demandeur peut renoncer à l'instance; le demandeur  9 7, 2, 1524| défendeur peuvent de même renoncer à tous les actes du procès 10 7, 2, 1524| ont besoin, pour pouvoir renoncer à l'instance, de l'avis 11 7, 2, 1551| introduit un témoin peut renoncer à son interrogatoire; mais 12 7, 2, 1609| chacun est en droit de renoncer à sa première conclusion, 13 7, 2, 1636| La partie appelante peut renoncer à l'appel, avec les effets 14 7, 4, 1724| promoteur de justice peut renoncer à l'instance, sur l'ordre


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