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nommeront 2
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14 participent
14 participer
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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

nommer

   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 253 | 2. On aura soin aussi de nommer des professeurs distincts 2 2, 1, 317 | a été présenté ou de le nommer de sa propre autorité; la 3 2, 2, 344 | particulier, de désigner et de nommer d'autres membres;~3  de 4 2, 2, 362 | droit inné et indépendant de nommer des Légats et de les envoyer 5 2, 2, 477 | Évêque diocésain peut en nommer un autre pour le remplacer; 6 2, 2, 497 | l'Évêque diocésain d'en nommer librement quelques-uns.~ 7 2, 2, 522 | Évêque diocésain ne peut le nommer pour un temps fixé que si 8 2, 2, 525 | élus à une paroisse;~2  de nommer les curés, après une année 9 2, 2, 544 | à l'Évêque diocésain de nommer un autre modérateur, mais 10 3, 0, 805 | droit pour son diocèse de nommer ou d'approuver les maîtres 11 7, 1, 1435| appartient à l'Évêque de nommer le promoteur de justice 12 7, 2, 1519| curateur; il peut aussi nommer un procureur judiciaire, 13 7, 2, 1575| Il appartient au juge de nommer les experts, après avoir 14 7, 5, 1747| pendant, l'Évêque ne peut pas nommer un nouveau curé, mais il


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