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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

fixés

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 167 | présentes au jour et au lieu fixés dans la convocation; est 2 2, 1, 271 | où ils se rendent, soient fixés les droits et les devoirs 3 2, 1, 279 | sacerdotale et, aux temps fixés par ce même droit, ils assisteront 4 2, 2, 342 | rassemblent à des temps fixés afin de favoriser l'étroite 5 2, 2, 405 | devoirs et les droits qui sont fixés par les canons suivants 6 2, 2, 500 | dans les cas expressément fixés par le droit.~§ 3. Le conseil 7 2, 2, 548 | canons de ce chapitre, sont fixés par les statuts diocésain 8 2, 3, 592 | suivant la manière et au temps fixés par lui, un bref aperçu 9 4, 1, 986 | individuellement à des jours et heures fixés qui leur soient commodes.~§ 10 4, 1, 1039| endroit et de la manière fixés par l'Ordinaire; l'Évêque, 11 6, 1, 1344| nouveau délit dans les délais fixés par le juge lui-même, il 12 7, 1, 1407| compétent à l'un des titres fixés par les cann. 1408-1414.~§ 13 7, 2, 1594| Si, au jour et à l'heure fixés pour la litiscontestation, 14 7, 2, 1626| par lui, dans les délais fixés par le can. 1623, à moins


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