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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

au-delà

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 72 | Évêque diocésain, mais pas au-delà de trois mois.~ 2 1, 0, 165 | élection ne sera pas différée au-delà de trois mois utiles à compter 3 2, 2, 395 | une juste cause, mais pas au-delà d'un mois, continu ou non, 4 2, 2, 395 | diocèse sans motif légitime au-delà de six mois, le Métropolitain 5 2, 3, 649 | anticipée, non cependant au-delà de quinze jours.~ 6 2, 3, 653 | le droit propre, mais non au-delà de six mois.    ~ ~ ~ 7 2, 3, 745 | de la société, mais pas au-delà de trois ans, les droits 8 5, 0, 1285| administration ordinaire, et pas au-delà, il est permis aux administrateurs 9 7, 1, 1444| en troisième instance et au-delà, les affaires déjà traitées 10 7, 1, 1444| en deuxième instance et au-delà.~ 11 7, 1, 1453| ne seront pas prolongées au-delà d'une année, et en deuxième 12 7, 1, 1453| et en deuxième instance, au-delà de six mois.~ 13 7, 2, 1609| nouvelle réunion, mais pas au-delà d'une semaine, à moins qu' 14 7, 2, 1668| possible et normalement pas au-delà de quinze jours.~


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