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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

atteint

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 11 | disposition expresse du droit, ont atteint l'âge de sept ans accomplis.~ 2 2, 2, 401 | L'Évêque diocésain qui a atteint soixante-quinze ans accomplis 3 2, 3, 721 | initiale:~1  qui n'a pas encore atteint l'âge de la majorité;~2  4 4, 1, 914 | enfants n'ayant pas encore atteint l'âge de raison, ou ceux 5 4, 1, 930 | 2. Le prêtre aveugle ou atteint d'une autre infirmité peut 6 4, 1, 1041| ordres:~1  celui qui est atteint d'une forme de folie ou 7 4, 1, 1044| recevoir;~2  celui qui est atteint de folie ou d'une autre 8 4, 1, 1072| jeunes qui n'ont pas encore atteint l'âge où, selon les moeurs 9 4, 1, 1079| censé ne pas pouvoir être atteint, si cela ne peut être fait 10 6, 1, 1314| de telle sorte qu'elle n'atteint pas le coupable tant qu' 11 6, 1, 1328| consommé le délit, n'est pas atteint par la peine prévue pour 12 6, 1, 1332| 1332 - Qui est interdit est atteint par les défenses mentionnées 13 6, 1, 1333| gouvernement.~§ 3. La défense n'atteint jamais: 1 les offices ou 14 6, 1, 1351| Can. 1351 - La peine atteint le condamné en tout lieu,


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