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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

passé

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 9 | concernent l'avenir, non le passé, à moins qu'elles ne disposent 2 1, 0, 9 | disposent nommément pour le passé.~ 3 1, 0, 112 | une autre Église rituelle; passé cet âge, ils peuvent revenir 4 1, 0, 165 | la vacance de l'officePassé ce délai, l'autorité ecclésiastique 5 2, 1, 268 | 1. Le clerc légitimement passé de sa propre Église particulière 6 2, 1, 271 | propre est légitimement passé à une autre Église particulière, 7 2, 2, 527 | paroisse; ce délai inutilement passé, sauf juste empêchement, 8 4, 1, 1102| condition portant sur le passé ou le présent est valide 9 4, 1, 1145| toutefois que, ce délai passé inutilement, son silence 10 4, 1, 1161| effets canoniques pour le passé.~§ 2. La convalidation se 11 7, 1, 1484| est sans aucune valeur si, passé le délai péremptoire à fixer 12 7, 1, 1488| objet litigieux.  S'ils ont passé une telle convention, elle 13 7, 3, 1677| selon le can. 1508.~§ 2. Passé le délai de quinze jours


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