Livre,  Partie, Can.

 1   1            |                        LIVRE I~NORMES GÉNÉRALES  (Cann. 1 - 6)~ ~ ~
 2   1,    0      |                     CHAPITRE I~NORMES COMMUNES~ ~
 3   1,    0, 95  |       sont des dispositions ou normes à observer dans les assemblées
 4   2,    1      |                     CHAPITRE I~NORMES COMMUNES~ ~
 5   2,    1      |                    CHAPITRE IV~NORMES SPÉCIALES POUR LES ASSOCIATIONS
 6   2,    3      |                        TITRE I~NORMES COMMUNES À TOUS LES INSTITUTS
 7   7,    1, 1402|   suivants, restant sauves les normes des tribunaux du Siège Apostolique.~
 8   7,    1, 1403|   universel ou qu'il s'agit de normes qui, par la nature même
 9   7,    2, 1670|      tribunal peut déroger aux normes de procédure qui ne sont
10   7,    3      |                         Art. 7~NORMES GÉNÉRALES~ ~
11   7,    3, 1691|   ordinaire, en respectant les normes spéciales relatives aux
12   7,    4, 1728|         tout en respectant les normes spéciales des causes relatives
13   7,    5, 1733| solutions équitables selon les normes établies par la conférence;