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13 demeure
13 demeurent
13 dernier
13 déterminées

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

demeure

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 17 | le contexte; si le sens demeure douteux et obscur, il faut 2 1, 0, 107 | Ordinaire du lieu où il demeure de fait.~ ~§ 3. Qui n'a 3 1, 0, 107 | propre celui du lieu où il demeure de fait.~ 4 2, 2, 331 | l'Église de Rome, en qui demeure la charge que le Seigneur 5 2, 2, 454 | statuts de la conférence; il demeure cependant que, lorsqu'il 6 2, 2, 455 | chaque Évêque diocésain demeure entière, et ni la conférence 7 2, 3, 594 | institut de droit diocésain demeure sous la sollicitude spéciale 8 2, 3, 687 | condition de vie, et il demeure cependant sous la dépendance 9 2, 3, 697 | défense;  si la monition demeure sans effet, il procédera 10 2, 3, 698 | directement ses défenses demeure toujours intact.~ 11 2, 3, 745 | condition étant suspendus; il demeure cependant toujours confié 12 6, 1, 1324| imputabilité, pourvu que celle-ci demeure grave.~§ 2. Le juge peut 13 7, 2, 1512| de  telle manière qu'elle demeure même si prend fin celle


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