Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 16  |    promulguée; si elle ne fait que déclarer le sens des termes de la
 2   2,    2, 484 |       légitimement réclamés, et de déclarer la conformité de leurs copies
 3   2,    2, 527 |         juste empêchement, il peut déclarer la paroisse vacante.~
 4   4,    1, 1075|    autorité suprême de l'Église de déclarer de manière authentique quand
 5   6,    1, 1341|            en vue d'infliger ou de déclarer une peine que s'il est assuré
 6   6,    1, 1355|            en vue d'infliger ou de déclarer la peine ou qui, par décret,
 7   6,    1, 1356|            en vue d'infliger ou de déclarer la peine, ou bien qui, par
 8   7,    1, 1400|            s'agit d'infliger ou de déclarer une peine.~§ 2. Cependant,
 9   7,    1, 1461|         incompétence absolue, doit déclarer cette incompétence.~
10   7,    3, 1686| intervention du défenseur du lien, déclarer par une sentence la nullité
11   7,    4, 1718|            engagé pour infliger ou déclarer une peine;~2  si, compte
12   7,    4, 1726|            accusé, le juge doit le déclarer par une sentence et relaxer
13   7,    5, 1739|          confirmer le décret ou le déclarer nul, mais aussi le rescinder,