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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

décider

   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 259 | aux Évêques concernés, de décider de ce qui touche à la haute 2 2, 2, 445 | universel de l'Église, il puisse décider ce qu'il paraît opportun 3 2, 2, 502 | conférence des Évêques peut décider que les fonctions du collège 4 2, 3, 618 | cependant leur autorité de décider et d'ordonner ce qu'il y 5 7, 1, 1428| juge ne s'y oppose, il peut décider en cours d'instruction quelles 6 7, 2, 1507| les parties, il peut le décider par un nouveau décret.~§ 7 7, 2, 1598| graves dangers, le juge peut décider qu'un acte ne doit être 8 7, 2, 1604| par écrit, le juge peut décider qu'il y ait, devant le tribunal, 9 7, 2, 1608| droit, auquel cas il faut décider en faveur de cette cause.~ 10 7, 2, 1644| arguments et preuves, doit décider par décret si une nouvelle 11 7, 2, 1665| seul témoin, il ne peut décider d'admettre de nouvelles 12 7, 5, 1733| conférence des Évêques peut décider que soit constitué de manière 13 7, 5, 1736| hiérarchique qui ne peut la décider que pour de graves motifs,


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