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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

consultation

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 127 | l'une d'elles;~2  si la consultation est exigée, l'acte est invalide 2 2, 2, 501 | abusait gravement, après consultation du Métropolitain ou, s'il 3 2, 2, 501 | siège métropolitain, après consultation de l'Évêque suffragant le 4 2, 3, 616 | les constitutions, après consultation de l'Évêque diocésain.  5 2, 3, 625 | nommés par un Supérieur, une consultation adéquate précédera la nomination.~ 6 2, 3, 633 | organes de participation ou de consultation rempliront fidèlement la 7 2, 3, 633 | moyens de participation et de consultation et dans leur mise en oeuvre, 8 4, 1, 1041| raison de laquelle, après consultation d'experts, il est jugé incapable 9 4, 1, 1044| ce que l'Ordinaire, après consultation d'expert, lui permette l' 10 6, 1, 1355| le délinquant, mais après consultation de l'Ordinaire dont il s' 11 6, 1, 1355| extraordinaires ne rendent cette consultation impossible.~§ 2. Peut remettre 12 6, 1, 1356| extraordinaires ne rendent cette consultation impossible.~


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